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[15-2289] - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/12/2025
Registre : 15-2289 / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2025
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[15-2290] - ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/12/2025
Registre : 15-2290 / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2025
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[15-2257] - ARRÊTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 58 AVENUE DES TILLEULS DU 08 JANVIER 2016 AU 21 JANVIER 2016
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/12/2025
Registre : 15-2257 / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2025
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[17-3061] - ARRÊTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS A HAUTEUR DE L’INTERSECTION FORMÉE AVEC L’AVENUE CLEMENCE ISAURE DU 4 AU 20 DECEMBRE 2017
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/11/2025
Registre : 17-3061 / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2025
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[25-2687] - ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2688] - ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2643] - ARRETE CONCERNANT L ORGANISATION D UN SPECTACLE PYROTECHNIQUE LE VENDREDI 5 DECEMBRE 2025 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 05/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/11/2025
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[25-2644] - ARRETE CONCERNANT L ORGANISATION DES SPECTACLES PYROTECHNIQUES DES SAMEDIS 6 ET 20 DECEMBRE 2025 PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A ROYAN
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 05/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/11/2025
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[25-2648] - ARRETE ORDONNANT LE PLACEMENT D UN ANIMAL DANS UN LIEU DE DEPOT
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/11/2025
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[25-2646] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°44 RUE GAMBETTA "PORTIQUE DU THEATRE" SUR DEUX PLACES DE PARKING EN EPI (AU DROIT D UN DEMENAGEMENT) - LE MARDI 11 NOVEMBRE 2025 - LE MERCREDI 12 NOVEMBRE 2025 - LE JEUDI 13 NOVEMBRE 2025 - LE VENDREDI 14 NOVEMBRE 2025 - LE LUNDI 17 NOVEMBRE 2025 - LE MARDI 18 NOVEMBRE 2025
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2647] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 102 AVENUE DU PARC DU 17 NOVEMBRE 2025 AU 5 DECEMBRE 2025
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2675] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER DANS LA PARTIE COMPRISE ENTRE LA PLACE DU QUATRIEME ZOUAVES ET LE ROND-POINT DE LA POSTE DU 7 NOVEMBRE 2025 AU 12 DECEMBRE 2025
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2679] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°6 B AVENUE EMILE ZOLA DU 7 NOVEMBRE AU 21 NOVEMBRE 2025
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2680] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N°6 AU N°8 RUE PASTEUR
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2681] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°6 AU N°8 RUE PASTEUR (AU DROIT DES TRAVAUX DE LA REFECTION DE LA TOITURE SITUES AU N°6 RUE PASTEUR) DU 10 AU 24 NOVEMBRE 2025
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2682] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE D AUNIS RUE DU CHATEAU D EAU LORS DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES VANNES SUR RESEAU ADDUCTION D EAU POTABLE A HAUTEUR DE LA PLACE NOTRE-DAME DU 13 NOVEMBRE 2025 AU 28 NOVEMBRE 2025
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2674] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°26 RUE JULES LEHUCHER DU 26 NOVEMBRE 2025 AU 12 DECEMBRE 2025
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2676] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°19 AVENUE DE PONTAILLAC
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2677] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°19 AVENUE DE PONTAILLAC (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DE L ETANCHEITE ET DE ZINGUERIE) DU 13 NOVEMBRE 2025 AU 21 NOVEMBRE 2025
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-2678] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE PREVOST (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU EN ALIMENTATION EN GAZ ET BRANCHEMENTS) DU 17 NOVEMBRE 2025 AU 19 DECEMBRE 2025
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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