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Arrêtés

[26-0478] - ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[26-0479] - ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[26-0451] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 65/67 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0454] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL FRONT DE MER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26.0455] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU 30 RUE LAURENT DE LAVOISIER DU 23 MARS 2026 AU 3 AVRIL 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26.0457] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE (POUR LES INTERVENTIONS AUX N°13, 17, 18, 19, 20, 23, 26, 60, 69, 93, 97, 103, 107) DU 18 AVRILE 2026 AU 30 AVRIL 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0458] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANTOINE- LAURENT LAVOISIER DU 11 MARS 2026 AU 24 AVRIL 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0459] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°56 AU N°58 BOULEVARD ALBERT 1ER (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT AU N°58) LE JEUDI 19 MARS 2026

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0460] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N°1 RUE DE LA CLIE (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT SITUE A LA RESIDENCE LES SABLES BLANCS) LE VENDREDI 13 MARS 2026

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0452] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 65/67 RUE FONT DE CHERVES (RESIDENCE MONTMARTRE) LE LUNDI 16 MARS 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0453] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION BOULEVARD CARNOT BOULEVARD DU PIGEONNIER RUE DU PHARE DU CHAY BOULEVARD DE CORDOUAN RUE DE LA CORNICHE A L OCCASION DU "5 EME DUATHLON" LE DIMANCHE 07 JUIN 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0429] - ARRETE AUTORISANT, A TITRE EXCEPTIONNEL, L UTILISATION DE L EGLISE "CHAPELLE NOTRE DAME DES ANGES" SIS 33 AVENUE DE PARIS A 17200 ROYAN POUR L ORGANISATION DU CONCERT EN QUATUOR CLARINETTE LE DIMANCHE 29 MARS 2026

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[2600137] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600137 - Madame Morgane Angelique Katia GEOFFRE-PAOLI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : DP173062600137 / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[2600138] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600138 - SAS ROGER PEINTURE Monsieur Romain PERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : DP173062600138 / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[2600139] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600139 - VILLE DE ROYAN Monsieur Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : DP173062600139 / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[26-0491] - MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D URBANISME (P.L.U.) DE LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[26-0456] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°50 AU N°114 AVENUE EMILE ZOLA DU 23 MARS 2026 AU 22 AVRIL 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[2600030] - AVIS DE DÉPÔT PC173062600030 - Monsieur Emmanuel MARSALLON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : PC173062600030 / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[26-0436] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 39 BOULEVARD BRIAND POUR L ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

[26-0437] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 40 BOULEVARD BRIAND POUR L ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026

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