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[26.0165 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION AVENUE EMILE ZOLA ( A PARTIR DE L'AGENCE POSTALE JUSQU'AU BOULEVARD FREDEREIC GARNIER )
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.0180 T] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N°28 AU N°30 BIS BOULEVARD CHAMPLAIN ( PROLONGATION DE L'ARRETE N°APM 26/0717 )
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.1422] - ARRETE AUTORISANT L'ASSOCIATION MISSION THON ROUGE A OUVRIR UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DE TROISIEME CATEGORIE A L'OCCASION DE LA MISSION THON ROUGE LE 2 AOUT 2026 ENTRE 14H ET 23H AU QUAI DES SABLIERS
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.0186 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°19 RUE PAUL DOUMER POUR UN DEMENAGEMENT
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.0187 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION 7 IMPASSE DE MAISONFORT
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.0188 T] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 29 RUE FRANCOIS ARAGO
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.0189 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°5 AVENUE DE L'ESPERANCE POUR UN DEMENAGEMENT
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26.0190 T] - ARRETE PORTANT ABROGATION DE L'ARRETE MUNICIPAL N°AR-T.26-0133 ( EN DATE DU 15 JUIN 2026 ) CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°5 AVENUE DE L'ESPERANCE POUR UN DEMENAGEMENT
Rubrique : Abrogation
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/07/2026
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[26-1022] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR DES TERRASSES SOUS STORE BANNE ET DE TERRASSES DÉPORTÉES AU DROIT DES N°12 ET 20 FRONT DE MER À AU PROFIT DE LA SARL AMARYS POUR L'ANNÉE 2026
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026
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[26-1418] - DEBIT DE BOISSONS
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026
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[2600416] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600416 - HORIZON SOLAIRE
Monsieur Chnéor-Zalman GHEBALI
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : DP173062600416 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026
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[26-1234] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION D UNE PARTIE D UN PAVILLON ET DE LA TERRASSE SOUS LA CASQUETTE DU PAVILLON 26 BIS FRONT DE MER A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL L INSTANT DU 25 JUIN 2026 AU 24 JUIN 2030 ABROGE L ARRETE N°25.1373
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2026
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[26-1235] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION D UNE PARTIE D UN PAVILLON ET DE LA TERRASSE SOUS LA CASQUETTE DU PAVILLON 38 TER FRONT DE MER A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL MER ET MONTAGNE 2002 DU 25 JUIN 2025 AU 24 JUIN 2030 ABROGE L ARRETE N°25.1372
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2026
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[26-1237] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION D UNE PARTIE D UN PAVILLON ET DE LA TERRASSE SOUS LA CASQUETTE DU PAVILLON 56 TER FRONT DE MER A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL CAGI DU 25 JUIN 2026 AU 24 JUIN 2030 ABROGE L ARRETE N°25.1371
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2026
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[26-1238] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION D UNE PARTIE D UN PAVILLON ET DE LA TERRASSE SOUS LA CASQUETTE DU PAVILLON 62 BIS FRONT DE MER A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL TEYRA DU 15 MARS 2026 AU 14 JUIN 2031
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2026
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[26.1429] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SQUARE DU 8 MAI 1945 DANS LE CADRE DE LA JOURNEE NATIONALE A LA MEMOIRE DES VICTIMES DES CRIMES RACISTES ET ANTISEMITES DE L'ETAT FRANCAIS ET D'HOMMAGE AUX "JUSTES DE FRANCE" LE DIMANCHE 19 JUILLET 2026
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2026
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[26.0180] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU N°28 AU N°30 BIS BOULEVARD CHAMPLAIN 5 ( prolongation de l'arrêté n°APM 26/0717 )
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2026
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[26.1426] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 77 RUE DE CHERVES POUR L'ANNEE 2026
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2026
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[26.1427] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 85 RUE DE CHERVES POUR L'ANNEE 2026
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2026
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[26.1428] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 25 RUE ALSACE LORRAINE POUR L'ANNEE 2026
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/07/2026
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