Outils d'accessibilité

Arrêtés

[26-1531] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 2 BOULEVARD THIERS POUR L ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2026

[26-1532] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 7 PLACE ROBERT SCUMAN POUR L ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2026

[26-0213 T] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL FRONT DE MER (PARTIE COMPRISE ENTRE LA PLACE DU 4EME ZOUAVE ET LE CARREFOUR DE LA POSTE)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/07/2026

[2500528M01] - AVIS DE DÉPÔT DP173062500528M01 - Monsieur Fréderic BRIAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : DP173062500528M01 / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2026

[2600433] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600433 - Madame Helene BLUMEREAU ROBBERT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : DP173062600433 / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2026

[2600434] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600434 - SCI LE FAMILY IMMO Monsieur Jean-Pierre OUVRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : DP173062600434 / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2026

[2600435] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600435 - SCI LE FAMILY IMMO Monsieur Jean-Pierre OUVRARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/07/2026
Registre : DP173062600435 / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2026

[2600431] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600431 - Monsieur Franck LECLERE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2026
Registre : DP173062600431 / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2026

[2600432] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600432 - Monsieur Luc Didier Armand BATTEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/07/2026
Registre : DP173062600432 / Page :
Date de mise en ligne : 21/07/2026

[26.1434] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI DES SABLIERS A L'OCCASION DE LA MISSION THON ROUGE DU 30 JUILLET AU 03 AOUT 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.1473] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DE L'ANCIEN CASINO LE SAMEDI 26 SEPTEMBRE 2026 DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU VILLAGE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.1474] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LOUIS DE FOIX DANS LE CADRE DE LA CINQUIEME EDITION D'EQUILIBRE EN FETE LE VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.1480] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC DEVANT LE CALUMET DU 12 JUILLET AU 30 AOUT 2026 DANS LE CADRE D'UN MARCHE NOCTURNE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.1516] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 97 AVENUE DES SEMIS POUR L'ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.1517] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 97 AVENUE DES SEMIS POUR L'ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.0195 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°28 RUE FONT DE CHERVES POUR UN DEMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.0197 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°165 AVENUE DES SEMIS POUR UN DEMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.0196 T] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL N°65-67 RUE FONT DE CHERVES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[26.0009 T] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNNEMENT A HAUTEUR DE L'ENTREE DE LA CARA 107 AVENUE DE ROCHEFORT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2026

[1900068T04] - AVIS DE DÉPÔT PC173061900068T04 - Monsieur Mehdi OUARRADI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/07/2026
Registre : PC173061900068T04 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.