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Arrêtés

[2600019] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600019 - Monsieur Jean-Pierre TETARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : PC173062600019 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600029] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600029 - ATLANTIQUE PEINTURE ROYANNAISE Monsieur Patrick COURANDIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600029 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600071] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600071 - Monsieur Michel CALLEGARI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600071 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600075 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600075 - Madame Stéphanie Marie-Jeanne HOUSSIN FRENAL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600075 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600083] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600083 - Monsieur Nicolas MORLIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600083 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600086] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600086 - Monsieur Hervé JONGH

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600086 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600088] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600088 - Monsieur Ludovic GACHET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600088 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600099] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600099 - Monsieur Bruno RUSSEIL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600099 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600100] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600100 - BATUR Madame Chloé DESSEVRES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/03/2026
Registre : DP173062600100 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[2600023] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062600023 SARL AGENCE MARINA Monsieur Jean-Charles NAUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/03/2026
Registre : DP173062600023 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[26-0509] - ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[2600132] - DÉCLARATION PRÉALABLE ANNULÉE DP173062600132 - Madame Sylvie DAUDET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/03/2026
Registre : DP173062600132 / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2026

[18-0570] - ARRÊTÉ CONCERNANT LES TROIS CIRCUITS ROUTIERS EMPRUNTÉS PAR LE PETIT TRAIN TOURISTIQUE DU 31 MARS 2018 AU 31 DECEMBRE 2018

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2026
Registre : 18-0570 / Page :
Date de mise en ligne : 07/01/2026

[26-0507] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE ROCHEFORT ET AU NIVEAU DE L INTERSECTION FORMEE PAR LA RUE DES CENDRILLES ET L AVENUE DE ROCHEFORT ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N°127 AVENUE DE ROCHEFORT (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REALISATION D UN REVETEMENT EN ENROBE SUR LE DOMAINE PRIVE) LE VENDREDI 13 MARS 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

[26-0504] - ARRETE CONCERNANT L OCCUPATION DE LA COURONNE DU MARCHE CENTRAL DE ROYAN ET LE STATIONNEMENT RUE HENRI MERIOT, RUE DE LA SOURCE A L OCCASION DE L ACCUEIL DU TOURNAGE DE L EMISSION "FLAVIE EN FRANCE" LE MERCREDI 14 MARS 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[26-0505] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER ET BOULEVARD DE LA GRANDIERE DU 11 MARS AU 03 AVRIL 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[26-0506] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N°2 ALLEE DU GRAND LOGIS (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT) LE MARDI 17 MARS 2026

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[26-0508] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE 128 ROUTE DE MAISONFORT DU 10 MARS 2026 AU 31 MARS 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026

[26-0500] - ARRETE MODIFICATIF PORTANT SUR L ARRETE MUNICIPAL APM N°26/0065 (EN DATE DU 14 JANVIER 2026) CONCERNANT L AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°3 BOULEVARD DES CLOCHETTES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2026

[2600143] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600143 - SCI LE 47 Monsieur François MESMANN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/03/2026
Registre : DP173062600143 / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

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