Arrêtés

[06-0190] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL LES DIMANCHE 12, 19 MARS ET 9 AVRIL 2006 ADDITIF N° 3

Rubrique : Dérogation
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0192] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0194] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0195] - STATIONNEMENT 5 AVENUE DES TILLEULS LE 08 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/03/2006
Registre : / Page :

[06-0193] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND (MARCHE FORAIN PROVISOIRE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/03/2006
Registre : / Page :

[06-0166] - OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN« MOBIS » SIS 32 RUE LAVOISIER

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 02/03/2006
Registre : / Page :

[06-0163] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 95 RUE DES CENDRILLES DU 1ER AU 14 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/03/2006
Registre : / Page :

[06-0165] - STATIONNEMENT 3 COURS DE L’EUROPE LE MERCREDI 08 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/03/2006
Registre : / Page :

[06-0161] - ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITÉS NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/02/2006
Registre : / Page :

[06-0162] - SÉCURITÉ DES PLAGES DE ROYAN

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 28/02/2006
Registre : / Page :

[09-0136] - AUTORISATION D’OCCUPATION D’UNE TERRASSE AU FRONT DE MER

Rubrique : Mer - Front de mer
Date de l’acte : 27/02/2006
Registre : / Page :

[06-0156] - POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Garden Tennis
Date de l’acte : 24/02/2006
Registre : / Page :

[06-0157] - AUTORISATION À TITRE PROVISOIRE DE LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU COLLÈGE « EMILE ZOLA » JUSQU’AU 15 MARS 2006

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 24/02/2006
Registre : / Page :

[06-0158] - STATIONNEMENT 93 BIS AVENUE DE PONTAILLAC DU 06 AU 17 MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/02/2006
Registre : / Page :

[06-0159] - STATIONNEMENT 7 RUE FONT DE CHERVES DU 06 MARS AU 06 AVRIL 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/02/2006
Registre : / Page :

[06-0147] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/02/2006
Registre : / Page :

[06-0149] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 22/02/2006
Registre : / Page :

[06-0137] - STATIONNEMENT 3 COURS DE L’EUROPE LE 1ER MARS 2006

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/02/2006
Registre : / Page :

[06-0138] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 14 RUE JEANNE D’ARC DU 06 AU 10 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2006
Registre : / Page :

[06-0140] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 84 BD CHAMPLAIN DU 27 FÉVRIER AU 10 MARS 2006

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2006
Registre : / Page :