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Arrêtés

[26.1475] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE ET L'ORGANISATION D'UNE MARCHE DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE NATIONALE D'OCTOBRE ROSE "CAMPAGNE DE LUTTE CONTRE LE CANCER DU SEIN" LE DIMANCHE 11 OCTOBRE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2026

[26.1476] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 3 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2026

[26.1477] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 4 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2026

[26.1478] - ARRETE PORTANT AUTORISATIN D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 13 PLACE DU DOCTEUR GANTIER POUR L'ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2026

[26.1479] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 18 AVENUE DE LA LIBERATION POUR L'ANNEE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2026

[26-1031] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE TERRASSE SOUS STORE BANNE AU DROIT DU N°32 FRONT DE MER À ROYAN AU PROFIT DE LA SARL ATLANTIC DISTRIBUTION POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1233] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE TERRASSE SOUS STORE BANNE AU DROIT DU N°30 FRONT DE MER À ROYAN AU PROFIT DE MONSIEUR SALAH BENBOUBAKER POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1510] - DEBIT DE BOISSONS

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1511] - DEBIT DE BOISSONS

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1512] - DEBIT DE BOISSONS

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1513] - DEBIT DE BOISSONS

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1514] - DEBIT DE BOISSONS

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[2600420] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600420 - Monsieur Thierry André Yves René BRUGIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : DP173062600420 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[2600421] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600421 - Madame Francoise VENEKAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : DP173062600421 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[2600422] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600422 - DIRM SA - SERVICE DES PHARES ET BALISES Monsieur Christophe BLEYNIE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : DP173062600422 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[2600423] - AVIS DE DÉPÔT DP173062600423 - EBENISTE RESTAURATEUR Monsieur Jean-Luc THIRION

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : DP173062600423 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[2600004] - AVIS DE DÉPÔT PA173062600004 - Madame Déborah DESCLOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : PA173062600004 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[2600009M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062600009M01 - SCI DU PLATEAU Monsieur Claude DAHLER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : PC173062600009M01 / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026

[26-1518] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION LORS D UN CROSS "FIL ROUGE DE LA 6EME A LA 3EME" AU COLLEGE HENRY DUNANT LE LUNDI 12 OCTOBRE 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2026

[26-1236] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR UNE TERRASSE SOUS STORE BANNE ET UNE TERRASSE DÉPORTÉE AU DROIT DU N°40 FRONT DE MER À ROYAN AU PROFIT DE LA SARL CENDRIN POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/07/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/07/2026

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