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Arrêtés

[26-0982] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SQUARE DU 8 MAI 1945 PLACE FOCH BOULEVARD DE LA GRANDIERE A L OCCASION DE LA COMMEMORATION DE LA VICTOIRE DE 1945 LE VENDREDI 08 MAI 1945

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2026

[26-1062] - AUTORISANT LA POURSUITE A TITRE PROVISOIRE DE L'EXPLOITATION DE L'ETABLISSEMENT MAGASIN LA HALLE

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 15/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2026

[26-0840] - DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE A MADAME LA PREMIÈRE ADJOINTE AU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 15/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/05/2026

[26-0005 T] - CONCERNANT LA CIRCULATION DU N°16 AU N°17 RUE DENIS PAPIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0006 T] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°28 RUE ELIE GAILLARD POUR UN EMMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0007] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N°8 RUE DE LA PROVIDENCE POUR UN DEMMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0008 T] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N° 61 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE POUR UN EMMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2026
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Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0010 T] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU DROIT DU N° 80 BOULEVARD FRANCK LAMY (RESIDENCE LES JARDINS DE BAGATELLE) POUR UN EMMENAGEMENT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2026
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Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0011 T] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ROUTE DU FRONT DE MER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0012 T] - CONCERNANT LA CIRCULATION DU N°16 ET N°17 RUE DENIS PAPIN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0013 T ] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-1101] - AUTORISATION D’OCCUPATION PROMENADE DUGUA DE MONS LE MARDI 16 JUIN 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-1102] - PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION À L’INTERSECTION DE LA RUE DE LA POINTE DE GRAVE ET DU BOULEVARD DE LA COTE D‘ARGENT LE MARDI 28 JUILLET 2026

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-1103] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1ER DU 21 AU 22 MAI 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 13/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-1105] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°21 AU N°23 RUE DE LA COOPÉRATIVE AU DROIT D’UN EMMÉNAGEMENT LE JEUDI 28 MAI 2026

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2026
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Date de mise en ligne : 13/05/2026

[26-0001 T] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 1 RUE DE SAINTONGE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2026

[26-0002 T] - CONCERNANT LA CIRCULATION DU N°78 RUE DE LA TREILLE JUSQU'A L'ANGLE DE L'AVENUE DE ROCHEFORT

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2026

[26-0003 T] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU 22 AU 24 BOULEVARD DE LA GRANDIERE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2026

[26-1094] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 8 RUE PIERRE LOTI DU 11 AU 25 MAI 2026

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2026

[26-1095] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 43 RUE DU DOCTEUR NOUAILLE DEGORCES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2026

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