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[25-968] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR SERGE MOTTET DE CINQ CERAMIQUES DE CECILE MIDAS : UN POT A MOGETTES, UNE TOUQUE, UNE ECUELLE A SOUPE, UN CACHE-POT ET UNE ASSIETTE A MOTIF CHINOIS ET CHAT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2025
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[25-951] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR SERGE MOTTET DE DIVERS OBJETS EN CERAMIQUE REALISES PAR CECILE MIDAS AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 02/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2026
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[25-966] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA CIE ILOT THEATRE POUR UN CINE CONCERT LE JEUDI 22 JANVIER 2026 A 20H30 A LA MEDIATHEQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2025
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[25-967] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE LABEL ET LA PROD POUR UN SPECTACLE INTITULE "HOLLYWOOD BAZAR - ECHOS" LE 19 DECEMBRE 2025 A 20H30 (DUREE 1H) SALLE JEAN GABIN - ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2025
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[25-889] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DANS LE GYMNASE COSEC, 27 RUE HENRY DUNANT A ROYAN, LE GYMNASE PELLETAN, 61 BIS RUE PAUL DOUMER ET LE GYMNASE DU COLLEGE HENRI DUNANT, AVENUE DE L ESPERANCE A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION "ROYAN TROPICS BASKET COTE DE BEAUTE"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[25-959] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN ESPACE SITUE 18 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DU COMITE CHARENTE-MARITIME DE SURF
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2025
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[25-958] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU, A TITRE GRATUIT, DANS L IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DU SYNDICAT CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL (C.G.T.) DES TERRITORIAUX DU PAYS ROYANNAIS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2026
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[25-952] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU RAP (ROYAN ARCHITECTURE PATRIMOINE) - CIAP (CENTRE D INTERPRETATION DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE) (REGIE N°43000-38)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 25/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2025
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[25-953] - DECISION PORTANT ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (REGIE N°43000-8)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 25/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2025
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[25-954] - DECISION CONCERNANT LE TARIF DES PRESTATION D ENTRETIEN POUR LE POLE SANTE MEDECIN GENERAL VALERIE ANDRE
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 25/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/11/2025
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[25-960] - CONVENTION RELATIVE A L AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME LIEUX CULTURELS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/12/2025
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[25-955] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D HUMOUR" DU 07 AU 21 FEVRIER 2026 (REGIE N°43000-40)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2025
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[25-946] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2025
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[25-940] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°34 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN" AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2025
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[25-941] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°95 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2025
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[25-949] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/11/2025
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[25-937] - DECISION : SIGNATURE DE CONTRATS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE SUR LE BATIMENT DESTINE AUX ARCHIVES DU SERVICE URBANISME SITUE AU 48 BOULEVARD FRANCK LAMY
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2025
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[25-890] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE REUNION DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE LA SAS KLEVER POUR L'ANNEE 2026
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 14/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/11/2025
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[25-933] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/11/2025
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[25-943] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2025
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