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[26-046] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP AU CE2 ET CM1 AU CM2
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 03/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2026
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[26-056] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION D UN TARIF D UNE SORTIE EDUCATIVE "ACCUEILS DE LOISIRS - ESCALE JEUNES" DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 03/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[26-019] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ANNEE 2025/2026
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 02/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2026
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[26-018] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ANNEE 2025/2026
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 02/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2026
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[26-052] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "AJ" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR PAUL LAGET A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2026
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[26-043] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE JUSTE AVANT LA NUIT POUR UN SPECTACLE INTITULE MOLIERE LA BARBE LES 5 ET 6 MARS 2026 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 30/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2026
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[26-050] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2026
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[26-045] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE AH ! LA FOLIE LES 13 ET 14 MARS 2026 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/02/2026
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[25-870] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX, SITUES 14 ET 24 RUE HENRY DUNANT A ROYAN, AU PROFIT DE L ASSOCIATION "ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
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[26-042] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L ANNEE 2026
Rubrique : Taxes Communales
Date de l’acte : 27/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2026
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[26-044] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX SITUES A L AERODROME DE ROYAN-MEDIS, RUE JOSEPH DE LELEE A MEDIS AU PROFIT DE L ASSOCIATION "AEROCLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTE"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/02/2026
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[26-049] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2026
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[26-037] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : "LA VIE A BORD DES VAISSEAUX DE LA MARINE A VOILE" VENDREDI 17 AVRIL 2026 A 15H AU MUSEE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
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[26-038] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE : ORGANISATION D UNE CONFERENCE : "LES PIGEONS VOYAGEURS AU SERVICE DE L HOMME A TRAVERS LES AGES" VENDREDI 16C OCTOBRE 2026 A 15H AU MUSEE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
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[26-010i] - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONCLUE AVEC MONSIEUR HERVE ADAM POUR LE STAND N°14 DES GALERIES BOTTON BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN AVENANT N°2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2026
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[26-122] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA VILLE DE SAINTES -PROJET "RENCONTRE DE CLARINETTISTES"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2026
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[26-123] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ROCHEFORT OCEAN - PROJET "RENCONTRE DE CLARINETTISTES"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2026
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[26-035] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[26-010a] - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONCLUE AVEC MONSIEUR CEDRICK MATTERA POUR LES STANDS N°1, N°2 ET N°12 DES GALERIES BOTTON BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN AVENANT N°1
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2026
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[26-010h] - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONCLUE AVEC LA SARL CC POUR LE STAND N°13 DES GALERIES BOTTON BOULEVARD DE LA GRANDIERE A ROYAN AVENANT N°3
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2026
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