|
[26-033] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE LABEL ET LA PROD POUR UN SPECTACLE INTITULE "HOLLYWOOD BAZAR - ECHOS" LE 28 MARS 2026 A 20H
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
|
|
|
[26-036] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
|
|
|
[26-022] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2026
|
|
|
[26-026] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA CARAVANE COMPAGNIE POUR UN SPECTACLE INTITULE "MON ROBERT", LE VENDREDI 27 MARS 2026 A 18H30 - MEDIATHEQUE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2026
|
|
|
[25-934] - CONVENTION DE FLUX FINANCIERS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET EAU 17
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2026
|
|
|
[26-020] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DES LOGEMENTS AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE JEAN PAPEAU A ROYAN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/01/2026
|
|
|
[26-021] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA REFECTION D UNE PARTIE DE LA TOITURE DE L ELEMENTAIRE (FACADE OUEST) AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE JEAN PAPEAU A ROYAN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/01/2026
|
|
|
[26-034] - CONTRAT DE VENTE DE PROJET PEDAGOGIQUE ENTRE LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET ET MME JOHANNE FAVRE-ENGEL
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
|
|
|
[26-014] - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DE L IMMEUBLE SITUE 1 BOULEVARD DU COLONEL BAILLET ET 26 AVENUE CHARLES REGAZZONI A ROYAN, AU PROFIT DE LA SARL DIAG HABITAT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
|
|
|
[26-008] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR UN SPECTACLE INTITULE LA FILEUSE DE REVES LE 24 JANVIER 2026 - 18H30 MEDIATHEQUE DE RIOYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/01/2026
|
|
|
[26-007] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE MODIFICATIVE POUR LA CREATION D UN SANITAIRE AUTOMATIQUE BOULEVARD GERMAINE DE LA FALAISE A ROYAN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 12/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2026
|
|
|
[26-004] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2026
|
|
|
[26-005] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2026
|
|
|
[25-1009] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2026
|
|
|
[25-1012] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CONCLUE ENTRE LE GOLF DE ROYAN ET LA VILLE DE ROYAN 2025-2027
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/01/2026
|
|
|
[25-1015] - MARCHE DU PARC - ACTE DE CONCESSION STAND EXTERIEUR N°3 - DU 1ER JANVIER 2026 AU 31 DECEMBRE 2028
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 30/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2026
|
|
|
[25-1005] - Contrat de maintenance des matériels et logiciels dédiés au contrôle d'accès des locaux associatifs avec assistance téléphonique incluse conclu avec la société HORANET pour l'année 2026
Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 22/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/12/2025
|
|
|
[25-1010] - CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE REDEVANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE LOGITUD SOLUTION SAS
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date de l’acte : 22/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/12/2025
|
|
|
[25-1003] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE CONCLU AVEC KOESIO
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/12/2025
|
|
|
[25-1004] - CONTRAT D'ABONNEMENT ET DE MAINTENANCE CONCLU AVEC ARPEGE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/12/2025
|
|
|
