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[25-1007] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX, 15 RUE DE GUINIELLE A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION ROYAN VTT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2026
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[25-1006] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX, 15 RUE DE GUINIELLE A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (ACCA)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2026
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[25-998] - DECISION CONCERNANT LA LOCATION DES PLACES DE PARKING PAR LES COMMERCANTS DU MARCHE CENTRAL DURANT LES FETES DE FIN D ANNEE
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 16/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/12/2025
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[25-997] - DECISION CONCERNANT LA RESERVATION DE PLACES DE PARKING - CONVOYEURS DE FONDS -
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 16/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/12/2025
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[25-996] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE CALY PRODUCTION POUR UN SPECTACLE INTITULE LA VALISE DE SOPHIE FORTE LE DIMANCHE 5 AVRIL 2026 A 16H00 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 16/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2025
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[25-993] - Dépôt d'une demande de déclaration préalable pour l'isolation thermique extérieure et le remplacement des menuiseries des façades EST et OUEST de /'/FR à Royan
Rubrique : I.F.R
Date de l’acte : 15/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/12/2025
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[25-990] - CONTRAT DE MAINTENANCE DES MATERIELS ET LOGICIELS DEDIES A L'ACCES SECURISE DES BATIMENTS COMMUNAUX CONCLU AVEC LA SOCIETE JES
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 11/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2025
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[25-986] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D OCCUPATION DES BUREAUX ET DES SALLES DE REUNION SITUES DANS LE BATIMENT COMMUNAL 53 RUE ANDRE-MARIE AMPERE A ROYAN ET DANS LA RESIDENCE LES EXPLORATEURS, 53 BIS BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN, A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2025
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[25-987] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ETALAGES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026 (HORS IMMEUBLES DU FRONT DE MER, IMMEUBLES DU FRONT DE MER SITUES FACE AU SQUARE DU 8 MAI 1945 ET PLACE DU QUATRIEME ZOUACES)
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 11/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2025
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[25-991] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES DE L INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (I.F.R.) SITUE 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN, A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 11/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2025
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[25-992] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS D OCCUPATION DES JARDINS FAMILIAUX DU SITE DU VALLON DE RATION ET DU SITE DU VIVIER A ROYAN, A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2025
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[25-975] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN FAUTEUIL DE PLAGE POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LONGE-COTE DE BEAUTE SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/12/2025
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[25-984] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB PLONGEE
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/12/2025
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[25-983] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE 1 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB NATATION
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2026
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[25-981] - DEPOT D UNE DEMANDE D AUTORISATION DE TRAVAUX POUR L INSTALLATION DE DEUX PORTES COULISSANTES AU PALAIS DES CONGRES
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/12/2025
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[25-973] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR JEAN-MARC LACUVE D UN BRASSARD ET D UNE CARTE DE TRAVAILLEUR DE L ORGANISATION TODT AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 09/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2026
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[25-970] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR QUATRE IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/12/2025
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[25-978] - MARCHES ET ACCORDS-CADRES - ACTE D ENGAGEMENT
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/12/2025
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[25-976] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/12/2025
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[25-969] - EXERCICE DE RENONCIATION AU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 04/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/12/2025
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