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Décisions

[25-854] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION INITIAL N°25.775 DU 30 SEPTEMBRE 2025 DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE RESONANCE POUR LE SPECTACLE INTITULELES FLEURS DE L ENFANCE ET LES PETITES FLEURS DE LE ENFANCE LES 19 ET 20 MARS 2026 SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/10/2025

[25-788] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS L IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE L UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS FORCE OUVRIERE DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[25-787] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L ASSOCIATION "ROYAN RAND'EAU" DANS LES SANITAIRES PUBLICS SITUES AUX ABORDS DE LA BASE NAUTIQUE 1 PROMENADE PIERRE DUGUA DE MON A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2025

[25-907] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-852] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2025
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Date de mise en ligne : 14/10/2025

[25-851] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/10/2025

[25-673] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR), 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION ROYAN ACCUEIL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/10/2025

[25-893] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-912] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-896] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2025

[25-898] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/11/2025

[25-894] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-902] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-903] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-904] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-905] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-906] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-908] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-909] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-910] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ORCHESTRE A L ECOLE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/11/2025

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