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[26-378] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE THEATRE LES PIEDS DANS L EAU POUR UN SPECTACLKE INTITULE MEMOIRE DE FILLE LE 9 AVRIL 2024 A LA SALLE JEAN GABIN (ROYAN)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2026
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[26-375] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE PROJECTION PUBLIQUE EN PLEIN AIR
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2026
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[26-376] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE PROJECTION PUBLIQUE EN PLEIN AIR
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/07/2026
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[26-377] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE TOUT DE GO POUR UN SPECTACLE INTITULE EUTROT LE JEUDI 22 OCTOBRE 2026 A 15H00 A LA SALLE JEAN GABIN DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2026
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[26-379] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LE COLIBRI D ANNA POUR UN SPECTACLE INTITULE LA GRAINE D OREILLE LES 9 ET 10 NOVEMBRE 2026 A 10H ET 14H30 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2026
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[26-380] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LE FUNAMBULE MONTMARTRE POUR UN SPECTACLE INTITULE VOUS PERMETTEZ LE LUNDI 26 OCTOBRE 2026 A LA SALLE JEAN GABIN ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2026
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[26-374] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC "LA COMPAGNIE DE LA GRIOTTE" POUR LE SPECTACLE "UN JOUR PAS COMME LES AUTRES" LE SAMEDI 31 OCTOBRE 2026, A 20H30 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/07/2026
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[26-364] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2026
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[26-363] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2026
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[26-365] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 19/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2026
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[26-381] - CREATION D UNE MICRO CRECHE LOT 9 - MENUISERIES INTERIEURES AGENCEMENT AVENANT N°2
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 19/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2026
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[26-368] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION S UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/06/2026
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[26-359] - PROTOCOLE D ACCORD POUR UNE AIDE FINANCIERE CONCERNANT L INSTALLATION DE RUCHES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CLUB SOROPTIMIST DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2026
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[26-324] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR), 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION UNIS-CITE NOUVELLE AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/07/2026
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[26-360] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2026
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[26-326] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ECHANCRURES, DANS LE BÂTIMENT COMMUNAL, 28 RUE HENRY DUNANT À ROYAN - SECOND RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026
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[26-350] - DECISION PORTANT INSTITUTION D UNE REGIE D AVANCES A L HOTEL DE VILLE
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-080] - CONTRAT DE PRET A USAGE DE LA CONCIERGERIE DU TEMPLE PROTESTANT SITUE 17 RUE ALSACE LORRAINE/ 13 RUE D AUNIS A ROYAN, AU PROFIT DE L ASSOCIATION CULTURELLE EGLISE PROTESTANTE UNIE DE ROYAN OCEAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/06/2026
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[26-080] - CONTRAT DE PRET A USAGE DE LA CONCIERGERIE DU TEMPLE PROTESTANT SITUE 17 RUE ALSACE LORRAINE / 13 RUE D AUNIS A ROYAN, AU PROFIT DE L ASSOCIATION CULTURELLE PROTESTANTE UNIE DE ROYAN OCEAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/06/2026
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[26-358] - DECISION CONCERNANT LES ADMISSIONS EN NON-VALEUR "CREANCES ETEINTES" POUR LE BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 12/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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