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[25-943] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/11/2025
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[25-920] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A RYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 14/11/2025
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[25-883] - SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DU CONSERVATOIRE DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ANNEE 2026
Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 07/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/11/2025
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[25-924] - MODIFICATION DE MARCHE N°1
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025
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[25-887] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE QUATRE IMPRIMANTES MULTIFONCTION CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 06/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-671] - AVENANT PORTANT PROROGATION DE LA CONVENTION DE PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEdT)
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 06/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-923] - MODIFICATION DE MARCHE N°1
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 06/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025
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[25-922] - CREATION D UNE MICRO-CRECHE LOT 9 MENUISERIES INTERIEURES AGENCEMENT AVENANT N°1
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 06/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025
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[25-250] - AUTORISATION D'ACCES AUX DONNEES DE CONSOMMATION ET DE PRODUCTION DE CENTRALES DE PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 05/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/11/2025
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[25-891] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE DIVERS OBJETS ET SOUVENIRS DE ROYAN PAR ALAIN BATIER, AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN : UNE BOITE EN BOIS EN FORME DE BARRIQUE, GRAVEE ROYAN, UNE COUPELLE EN PORCELAINE DE LIMOGES DECOREE D UN NAVIRE AVEC VOILES PORTANT MENTION DE ROYAN, UN ANCIEN TICKET "BALANCOIRES LES GONDOLES", UNE PHOTO NOIR ET BLANC PARIS-SOIR TOUR DE FRANCE 1938 PENDANT LE REPOS A ROYAN, UN SUPPLEMENT LITTERAIRE DU JOURNAL LE PETIT PARISIEN ILLUSTRE TITRANT "LE DRAME DE ROYAN : UNE FEMME TUEE PAR SON MARI" DATE DU DIMANCHE 1ER AVRIL 1894
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025
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[25-888] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/11/2025
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[25-884] - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/11/2025
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[25-882] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION INITIAL D UN SPECTACLE N°25.476 DU 6 JUIN 2025 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE CROC'SCENE POUR LE SPECTACLE INTITULE DANS LA PEAU DE CYRANO LE JEUDI 29 JANVIER 2026 A 14H30 ET 20H30 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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[25-885] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ESTELLE DANVERS POUR UN SPECTACLE INTITULE BE BACH OU L ENSAUVAGEMENT LE 15 JANVIER 2026 A 14H30 PUIS 20H30 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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[25-868] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L ASSOCIATION "LES POULES MOUILLEES" DANS LE POSTE DE SECOURS DE PONTAILLAC ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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[25-881] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES PLAGE DE PONTAILLAC A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION SURF CLUB ROYAN - PAYS ROYANNAIS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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[25-867] - CONVENTION RELATIVE AU DEPOT D OBJETS PROVENANT DU CASINO MUNICIPAL DE CLAUDE FERRET : DEUX APPLIQUES DE LA ROTONDE, UNE TABLE BASSE "CM 191" DE PIERRE PAULIN, REALISEE PAR THONET FRANCE, UNE POIGNEE DE PORTE AVEC VERROUILLAGE PAR BOUTON-POUSSOIR, UN LOT DE BILLETERIE, DES TALONS DES ACTIONS DU CASINO, PAR FRANCOIS RICHET AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025
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[25-886] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE OCNA - ORCHESTRE DE CHAMBRE NOUVELLE-AQUITAINE POUR UN CONCERT LA JOURNEE DES ORCHESTRES A ROYAN LE SAMEDI 28 MARS 2026 A 14H00 AU GYMNASE LANDRY - 17200 ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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[25-874] - CONVENTION DE COMMERCIALISATION 2026 ANNEXE 1 PRESTATIONS TOURISTIQUES CLIENTELE GROUPES MUSEE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/11/2025
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[25-875] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE LA VALISE DE POCHE POUR UN SPECTACLE INTITULE COCO LE 27 NOVEMBRE 2025 A 20H30 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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