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Décisions

[25-785] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA MODIFICATION DES FACADES DU CENTRE D HEBERGEMENT SPORTIF ET DE L ANCIEN BATIMENT FCPE PEEP A ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 15/10/2025

[25-780] - DEPOT D UNE DEMANDE D AUTORISATION DE CONSTRUIRE, D AMENAGER OU DE MODIFIER UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (ERP) POUR LA CREATION D UN BUREAU A L ESPACE CORDOUAN DE ROYAN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/10/2025

[25-791] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-790] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-802] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-776] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/10/2025

[25-777] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L ASSOCIATION "ROYAN MARCHE AQUATIQUE CLUB" (ROMAC) DANS LES LOCAUX DU POSTE DE SECOURS "LE LIDO" BOULEVARD FREDERIC GARNIER A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/10/2025

[25-795] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-798] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-799] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-800] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-801] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-778] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°26 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN" AVENANT N°1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/02/2026

[25-761] - TARIFICATION POUR L'UTILISATION DE LA SALLE DE CONFERENCE DE L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN - IFR AUDITORIUM

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 30/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/09/2025

[25-775] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE RESONANCE POUR UN SPECTACLE INTITULE LES FLEURS DE L ENFANCE ET LES PETITES FLEURS DE L ENFANCE LES 19 ET 20 MARS 2026 A 10H30 PUIS 14H30 A LA SALLE JEAN GABIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2025

[25-796] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/10/2025

[25-713] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L ASSOCIATION "TAEKWONDO FIGHT ROYAN" DOJO LES FIGUIERS - 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/11/2025

[25-728] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/09/2025

[25-754] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU GYMNASE LANDRY, PLACE DE LA GARE A ROYAN, AU PROFIT DE L ASSOCIATION "ROYAN OCEAN CLUB HALTEROPHILIE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/10/2025

[25-768] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°49 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/10/2025

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