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[26-146] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AU PROFIT DE LA SARL FOOT POUR TOUS
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 11/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2026
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[26-344] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX ARTISANAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/06/2026
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[26-335] - AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L ORGANISATION DU TOURNOI BEACH SOCCER POLICE NATIONALE
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-296] - REHABILITATION DU FRONT DE MER LOT N°1 : "VOIRIE RESEAUX DIVERS - INFRASTRUCTURES" AVENANT N°2
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/06/2026
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[26-297] - REHABILITATION DU FRONT DE MER LOT N°3: "ECLAIRAGE PUBLIC" AVENANT N°2
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/06/2026
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[26-299] - REHABILITATION DU FRONT DE MER LOT N51 : "PLANTATIONS" AVENANT N°1
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/06/2026
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[26-313] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URABIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/06/2026
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[26-342] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/07/2026
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[26-340] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/07/2026
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[26-341] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/07/2026
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[26-337] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC BUE JAZZ PARIS PANAME POUR UN SPECTACLE INTITULE "DES NOTES ET DES MOTS" LE JEUDI 18 JUIN 2026 A 18H30 A LA MEDIATHEQUE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-292] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUÉS DANS LES JARDINS DU PARC, AVENUE ÉMILE ZOLA À ROYAN, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB PELOTE BASQUE - SECOND RENOUVELLEMENT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/07/2026
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[26-309] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION DES RUCHES MUNICIPALES SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/06/2026
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[26-333] - AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L ORGANISATION DU CHALLENGE ACTIVITES ENTREPRISES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-334] - AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L ORGANISATION D UN CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SAUVETAGE COTIER
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-293] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN LOCAL SITUE 14 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCEAN CLUB HANDBALL ST GEORGES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 02/06/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/08/2026
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[26-330] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC L ASSOCIATION JAZZ OU POUR 6 CONCERTS DE JAZZ ORGANISES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION JAZZ TRANSAT 2026 AU THEATRE DE VERDURE DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-323] - CONVENTION RELATIVE A UN PARTENARIAT ENTRE LA SOCIETE LE PETIT TRAIN DE L OUEST ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-305] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES ET SITES DU PAYS ROYANNAIS ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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[26-304] - CONVENTION DE PARTENARIAT MUSEES ET SITES DU PAYS ROYANNAIS ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2026
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