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[26-147] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 09/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
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[26-158] - CONVENTION RELATIVE AU DON D UN ANCIEN LIVRE DE COMPTES DU CASINO MUNICIPAL DE ROYAN DE 1930 A 1939 PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2026
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[26-142] - CONTRAT DE MAINTENANCE SERENITE IDPLU CONCLU AVEC LA SAS OPERIS POUR LES BESOINS DU SERVICE URBANISME
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/03/2026
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[26-144] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR ABATTAGE ET REPLANTATION D ARBRES AU SEIN DU PARC DE L HOTEL DE VILLE A ROYAN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/03/2026
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[26-139] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LEHOPAR AUTOMATISME "LA JOURNEE DES ORCHESTRES 2026"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2026
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[26-141] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE THEATRE AMAZONE - CIE LAURENCE ANDREINI POUR 2C REPRESENTATIONS D UN SPECTACLE INTITULE EN DECOUDRE LES MERCEDI 6 ET JEUDI 7 MAI 2026 A 20H30 SALLE DU TEMPLE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2026
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[26.135] - BULLETIN D ADHESION 2026 CRER
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date de l’acte : 03/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026
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[24-932] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIETE CAMPING-CAR PARK
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2026
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[26-102] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AVEC LES RESTOS DU COEUR DE CHARENTE-MARITIME A LA SALLE JEAN GABIN LE SAMEDI 25 AVRIL 2026
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2026
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[26-109] - DELEGATION DU DROIT DE DESTRUCTION DES ANIMAUX SUSCEPTIBLES D'OCCASIONNER DES DEGATS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2026
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[26-128] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE COMPTOIR DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE COMPTOIR MONETIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES (ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS)
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2026
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[26-0125] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES DU TEMPLE POUR L ORGANISATION D UNE RESIDENCE D ARTISTES DU LUNDI 4 AU VENDREDI 8 MAI 2026 POUR LA REPRESE?NTATION DU SPECTACLE "EN DECOUDRE"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
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[26-118] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES DANS LE BATIMENT COMMUNAL 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE L ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINEMA
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026
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[26-289] - CONVENTION DE PARTENARIAT "LA JOURNEE DES ORCHESTRES"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/03/2026
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[26-091] - CONTRAT DE RESERVATION D'UN SEJOUR CONCLU AVEC LA SARL LE LOUP GAROU
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 26/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2026
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[26-092] - CONTRAT RE RESERVATION D'UN SEJOUR CONCLU AVEC LA SARL LE LOUP-GAROU
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 24/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 24/02/2026
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[26-093] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA COUR DE L'ECOLE ELEMENTAIRE LA CLAIRIERE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 23/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2026
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[26-099] - CONTRAT DE LICENCE AVEC OPTION D'HEBERGEMENT CONCLU AVEC LA SOCIETE AGORA PLUS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2026
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[26-100] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONCLU AVEC LA SOCIETE AGORA PLUS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 23/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2026
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[26-079] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTES SUR LE DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 19/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2026
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