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[26-143] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL PLACE DU 4EME ZOUAVES A ROYAN AU PROFIT DE LA SARL AMARYS
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 12/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/05/2026
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[26-161] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "K" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN
Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date de l’acte : 11/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/05/2026
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[26-275] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIÉTÉ KOESIO AQUITAINE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 07/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-254] - CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE CONCLUE ENTRE LE MINISTÈRE DE LA CULTURE ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 07/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-163] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "AH" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN, AU PROFIT DE MADAME SANDRINE LAPORTE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2025 AVENANT N°2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/05/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2026
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[26-261] - CONVENTION D ACCUEIL EN RESIDENCE AVEC LA COMPAGNIE JEAN-FRED BEUZIER AND CO DU LUNDI 4 AU MERCREDI 6 MAI 2026 A L ANNEXE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2026
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[26-255] - CONVENTION RELATIVE AU DON D UN TABLEAU, HUILE SUR TOILE DU PEINTRE GASTON ROULLET (1847-1925), PORT DE ROYAN EN 1908, PAR LA SOCIETE DES AMIS DU MUSEE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2026
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[26-219] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN BUREAU DANS LE BATIMENT COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DE LA SAS AAC TEST PSYCHO
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/05/2026
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[26-257] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE THEATRE AMAZONE - CIE LAURENCE ANDREINI POUR 1 REPRESENTATION D UN SPECTACLE INTITULE LETTRE A JOUVET LE SAMEDI 23 MAI 2026 A 20H00 AU CIAP
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/05/2026
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[26-104] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN JARDIN MARAICHER REFERENCE "Z" DANS LE VALLON DE RATION A ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR GILLES TARD A COMPTER DU 1ER JANVIER 2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2026
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[26-253] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU MUSEE DE ROYAN (HORS REGIE)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 27/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/04/2026
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[26-252] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DU MUSEE DE ROYAN (REGIE N°43000-10)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 27/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/04/2026
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[26-251] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/04/2026
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[26-251] - DECISION CONCERNANT LE DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/04/2026
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[26-245] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°5 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-246] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°6 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-247] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°15 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-249] - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N°4 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-239] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR JEAN-FRANCOIS LAURICHESSE D UN CARNET DE DOUZE VUES DETACHABLES NOIR ET BLANC DE ROYAN AVANT-GUERRE AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2026
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[26-238] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCES ET BAUX COMMERCIAUX
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/04/2026
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