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[26-059] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE FINANCIA
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/02/2026
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[26-060] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS CONCLU AVEC LA SOCIETE FINANCIA
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/02/2026
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[26-058] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE REUNIONS PUBLIQUES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DES ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 05/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/02/2026
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[26-002] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE REUNIONS PUBLIQUES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DES ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026 - AVENANT N°1
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 03/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2026
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[26-006] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE REUNIONS PUBLIQUES DANS LE CADRE DE LA CAMPAGNE ELECTORALE DES ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026 - AVENANT N°1
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 03/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2026
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[26-046] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP AU CE2 ET CM1 AU CM2
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 03/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/02/2026
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[26-056] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION D UN TARIF D UNE SORTIE EDUCATIVE "ACCUEILS DE LOISIRS - ESCALE JEUNES" DE LA VILLE DE ROYAN (REGIE N°43000-110)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 03/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[26-019] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ANNEE 2025/2026
Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 02/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2026
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[26-018] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE ANNEE 2025/2026
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 02/02/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2026
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[26-043] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE JUSTE AVANT LA NUIT POUR UN SPECTACLE INTITULE MOLIERE LA BARBE LES 5 ET 6 MARS 2026 A LA SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 30/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2026
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[26-042] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L ANNEE 2026
Rubrique : Taxes Communales
Date de l’acte : 27/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/01/2026
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[26-035] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[26-033] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA SOCIETE LABEL ET LA PROD POUR UN SPECTACLE INTITULE "HOLLYWOOD BAZAR - ECHOS" LE 28 MARS 2026 A 20H
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[26-036] - CONTRAT LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE 2025/2026
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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[26-022] - DECISION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2026
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[26-026] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D EXPLOITATION D UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA CARAVANE COMPAGNIE POUR UN SPECTACLE INTITULE "MON ROBERT", LE VENDREDI 27 MARS 2026 A 18H30 - MEDIATHEQUE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2026
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[25-934] - CONVENTION DE FLUX FINANCIERS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET EAU 17
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/01/2026
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[26-020] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DES LOGEMENTS AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE JEAN PAPEAU A ROYAN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/01/2026
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[26-021] - DEPOT D UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA REFECTION D UNE PARTIE DE LA TOITURE DE L ELEMENTAIRE (FACADE OUEST) AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE JEAN PAPEAU A ROYAN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/01/2026
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[26-034] - CONTRAT DE VENTE DE PROJET PEDAGOGIQUE ENTRE LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE BESANCON GACHET ET MME JOHANNE FAVRE-ENGEL
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/02/2026
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