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Les délibérations du Conseil Municipal

[26.025] - SÉCURISATION ENTRÉE/SORTIE DU GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE SIS BOULEVARD DE LA MARNE À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) ET DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026

[26.026] - CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE POUR LE DÉPLOIEMENT ET L'EXPLOITATION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026

[26.013] - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE ROYAN - BILAN DE LA MISE À DISPOSITION ET APPROBATION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026

[26.014] - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026

[26-078] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLOTURE DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE, DEPOTS DE MATERIAUX)

Rubrique : Redevances
Date du conseil : 11/02/2026
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Date de mise en ligne : 16/02/2026

[26.001] - APPROBATION DU SOUMISSIONNAIRE À LA CONCESSION DU SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION DE PLAGE SITE DIT LE LIDO

Rubrique : Plages
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.002] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.003] - PROJET IMMOBILIER SIS 88 CHEMIN DE LA GLACIÈRE À ROYAN - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DU GROUPEMENT NOTRE MAISON / NOALIS

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/01/2026
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[26.004] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2026 - SECTION INVESTISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.005] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES - ANNÉE 2026

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.006] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2026

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.007] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.008] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2025

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.009] - BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET HABITAT 17 POUR LA CONSTRUCTION DE SEIZE LOGEMENTS RUE ALBERTE ET ARTHUR-GABRIEL MEUNIER À ROYAN - AVENANT N°1 : PROROGATION DU BAIL JUSQU'EN 2032

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.010] - GALERIES BOTTON - PROLONGATION DES CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.011] - DÉSAFFECTATION DU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN, D'UNE SUPERFICIE DE 180 200 M², SITUÉ SUR LES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AX N° 144, N° 276 ET N° 277, LIEU-DIT "LES COMBOTS" - FORÊT DOMANIALE - À SAINT-PALAIS-SUR-MER

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.012] - DÉCLASSEMENT DU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN, D'UNE SUPERFICIE DE 180 200 M², SITUÉ SUR LES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AX N° 144, N° 276 ET N° 277, LIEU-DIT "LES COMBOTS" - FORÊT DOMANIALE - À SAINT-PALAIS-SUR-MER

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[25.204] - ADHÉSION 2026 À L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTEMES D'INFORMATION (ACPUSI)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 16/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.200] - CONVENTION OPERATIONNELLE N° 17-24-137 POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN PROJET ILOT SAINT-PIERRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.201] - CONVENTION DE VEILLE POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN N° 17-23-017 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

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