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Les délibérations du Conseil Municipal

[25.201] - CONVENTION DE VEILLE POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN N° 17-23-017 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.202] - TRANSFERT DE CHARGES DE LA PISCINE LA LANDE DE SAUJON À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.203] - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UNE ÉCOLE DE FORMATION AUX MÉTIERS DE DIRIGEABLE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA), LA COMMUNE DE ROYAN, LA COMMUNE DE MÉDIS ET FLYING WHALES SERVICES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.205] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION CANUT (CENTRALE D'ACHAT DU NUMÉRIQUE ET DES TELECOMS)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.206] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AUPRÈS DU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC RESAH (RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.207] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°6 / 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.208] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.209] - ARRET ET BILAN DE LA CONCERTATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.210] - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE L'ESTUAIRE (2025-2030) - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.212] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE – MODIFICATION DES MODALITÉS DE PAIEMENT DU PRIX DE VENTE DU FONCIER ET DE LA DATE DE SIGNATURE DE L’ACTE DE VENTE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.213] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATION-JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.214] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION CULTURELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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[25.215] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SCOLAIRES ET FORMATION

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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[25.216] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL POUR L'ANNÉE 2025 - AVENANT N°4

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.217] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION UNION ROC OMNISPORTS POUR L'ANNÉE 2025

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.218] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2025 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.219] - RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) 2024 DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.220] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2025

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.221] - DÉNOMINATION DE VOIE - RÉSIDENCE SISE 21 AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.222] - DÉNOMINATION DE VOIE - RÉSIDENCE QUARTIER MAINE-GEOFFROY À ROYAN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

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