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Les délibérations du Conseil Municipal

[25.119] - DÉSAFFECTATION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N°981, D'UNE CONTENANCE DE 124 M², SITUÉE À L'ANGLE DE L'AVENUE DANIEL HEDDE ET DE L'ALLÉE DES NOUES À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.120] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N°981, D'UNE CONTENANCE DE 124 M², SITUÉE À L'ANGLE DE L'AVENUE DANIEL HEDDE ET DE L'ALLÉE DES NOUES À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.121] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.088] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2 / 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2025
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Date de mise en ligne : 26/06/2025

[25.087] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES MEMBRES DU COMITÉ LOCAL D'ORGANISATION POUR L'ACCUEIL D'UNE ESCALE DU TOUR VOILE À ROYAN DU 29 JUIN AU 1ER JUILLET 2025

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.091] - COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.086] - RECOMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES L'ANNÉE PRÉCÉDANT CELLE DU RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.089] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.090] - COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.094] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.095] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.096] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FRONT DE MER

Rubrique : Animation
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.097] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'ASSOCIATION MODEL CLUB COTÉ DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.098] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATION-JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.099] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2025

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.100] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SECTION RUGBY POUR L'ANNÉE 2025 - MODIFICATIF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.101] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL POUR L'ANNÉE 2025 - AVENANT N°2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.102] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS – CONSTRUCTION DE SIX LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX EN PLS, 55 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU, RÉSIDENCE LA GRAND VOILE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.103] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2023 -2024

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.104] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL RUDILÈNE ÉTABLISSEMENT Ô NOBLARTS

Rubrique : Juridiques
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

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