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[25.199] - FRONT DE MER - PROTOCOLE D'INDEMNISATION DE L'ÉTABLISSEMENT LE CARRELET
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 07/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025
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[25-2629] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°6 AU N°10 RAMPE DU VENDEUR (AU DROIT D UN DEMENAGEMENT SITUE AU N°11 RAMPE DU VENGEUR A LA RESIDENCE KHEOPS) LE LUNDI 17 NOVEMBRE 2025
Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 30/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/11/2025
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[25-866] - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET ORANGE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DANS LES JARDINS DE LA MER A ROYAN PARCELLE CADASTREE SECTION AI N°145
Rubrique : Contrats / Conventions
Date du conseil : 24/10/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/10/2025
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[25.144] - AVIS SUR LA DEMANDE D'ENREGISTREMENT DÉPOSÉE PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LA RECONSTRUCTION DE LA DÉCHÈTERIE SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.146] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°4/2025 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.142] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AU 1ER JANVIER 2026 - PRISE DE COMPÉTENCE FACULTATIVE SOUTIEN AU SPORT PROFESSIONNEL EN FAVEUR DU ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.143] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL POUR L'ANNÉE 2025 - AVENANT N°3
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.145] - PLAN DE MOBILITÉ SIMPLIFIÉ (PMS) RÉALISÉ PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - AVIS DE LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.147] - ANNEXE AU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - ENGAGEMENT HORS BILAN
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.148] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT SUITE À LA MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE ET BUDGÉTAIRE M57 - ADDITIF N°1
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.149] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.150] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITIONS EN VEFA DE 20 LOGEMENTS (8 PLUS - 8 PLAI - 4 PLS) LES RULLAS, SIS RUE DES RULLAS À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.151] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITIONS EN VEFA DE 20 LOGEMENTS (PLAI) DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION YELLOME, HÉBERGEMENT DES JEUNES, LES RULLAS, SIS RUE DES RULLAS À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.152] - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2024
Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.153] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À CARACTÈRE ENVIRONNEMENTAL - ASCO DU MARAIS DE POUSSEAU
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.154] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2025
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.155] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB BOXE POUR L'ANNÉE 2025
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.156] - PROGRAMMATION SPECTACLE VIVANT - BRAVO / COMÉDIES, COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Culture
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.157] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2025
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.158] - ERREUR MATÉRIELLE SUR LES DÉLIBÉRATIONS DU 13 MAI 2025 ET DU 28 JUILLET 2025 RELATIVES À LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 23/09/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/09/2025
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