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[26.060] - APPROBATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (R.B.F) - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE EN M57
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/04/2026
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[26.061] - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE EN M57 (SECTIONS INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/04/2026
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[26.062] - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) - EXERCICE 2026 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (ROB) - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE PRODUCTION D’ÉNERGIE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/04/2026
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[26.063] - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FRONT DE MER DE LA VILLE DE ROYAN - AVENANT N°1
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 13/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/04/2026
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[26.064] - DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BH N°412 ET BH N°1089 SITUÉES LIEU-DIT GRAND FIEF, 48 AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 13/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/04/2026
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[26.065] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BH N°412 ET BH N°1089 SITUÉES LIEU-DIT GRAND FIEF, 48 AVENUE DE ROCHEFORT A ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 13/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 14/04/2026
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[26.030] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.031] - INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX INVESTIS D'UNE DÉLÉGATION
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.032] - MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS VOTÉES APRÈS RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.033] - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.034] - CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.035] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.051] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET AU SEIN DU CONSEIL SYNDICAL DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS, SITUÉE 49 A 53 TER BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.052] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE SOLURIS
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.037] - RÉGIE A PERSONNALITÉ MORALE ET A AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.053] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFIPADE (ASSOCIATION DES FICHIERS PARTAGÉS DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.054] - RÉGATES DE ROYAN - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Port
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.038] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.055] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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[26.039] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS DE DÉFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME (FDGDON 17)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/04/2026
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