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[25.158] - ERREUR MATÉRIELLE SUR LES DÉLIBÉRATIONS DU 13 MAI 2025 ET DU 28 JUILLET 2025 RELATIVES À LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.159] - CONCLUSION D'UN BAIL COMMERCIAL ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL LEITE, REPRÉSENTÉE PAR SON GÉRANT MONSIEUR MICHEL LEITE, POUR LA CELLULE COMMERCIALE DES VOUTES DU PORT, SITUÉE AU N°11 DU QUAI AMIRAL MEYER À ROYAN
Rubrique : Port
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.160] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AI N°232 APPARTENANT À LA VILLE DE ROYAN, SITUÉE 14 RUE PAUL DYVORNE À ROYAN, AU PROFIT DE LA SCI ANAT REPRÉSENTÉE PAR SON GÉRANT - ASSOCIÉ, MONSIEUR JEAN-CLAUDE STOFFAES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.161] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BC N° 285, APPARTENANT À LA VILLE DE ROYAN, SITUÉE LIEU-DIT PONTAILLAC À ROYAN, AU PROFIT DE MADAME FLORENCE LABEYRIE ET DE MONSIEUR SÉBASTIEN MARTIN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.162] - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - GESTION INTÉGRÉE DES EAUX PLUVIALES (GIEP) SUR L'AVENUE ÉMILE ZOLA À ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/09/2025
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[25.163] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 23/09/2025
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[25.164] - AVENANT N°4 À LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PETITS DÉJEUNERS AU SEIN DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE L'YEUSE À ROYAN - ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.165] - CRÉATION D'UN SYNDICAT MIXTE OUVERT DE PRÉFIGURATION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES MARAIS DU LITTORAL CHARENTAIS
Rubrique : Mer - Front de mer
Date du conseil : 23/09/2025
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Date de mise en ligne : 25/09/2025
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[25.166] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) - MODIFICATIF N°2
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 23/09/2025
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[25.167] - DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232 FÊTES ET CÉRÉMONIES - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/09/2025
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[25.122] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3/2025 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/2025
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[25.123] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES- BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025
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[25.124] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIF À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS DU PAYS ROYANNAIS POUR L'ANNÉE 2025
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/2025
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[25.125] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES AMIS DU PREMIER RÉGIMENT D'INFANTERIE DE MARINE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/2025
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[25.126] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025
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[25.127] - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2025
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/2025
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[25.128] - CONFIRMATION DE L'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES SUR LES SITES DITS MULTISITES SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025
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[25.129] - CONFIRMATION DE L'INTÉRÊT GÉNÉRAL DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES SUR LE SITE LA PERCHE SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/07/2025
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[25.130] - CONVENTION N° 17-25-047 POUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION DE LOGEMENTS AIDÉS CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA) - PARCELLE SECTION BR N°75 - SISE RUE DE LA GLACIÈRE À ROYAN
Rubrique : Logements
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025
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[25.131] - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL 2024 ÉTABLI PAR LA SEMDAS DANS LE CADRE DU MANDAT DE REPRÉSENTATION POUR LE SUIVI DES ÉTUDES ET LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025
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