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Les délibérations du Conseil Municipal

[25.132] - CONSTRUCTION DU COMPLEXE TOURISTIQUE LES JARDINS DU MONDE - APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE D'OPÉRATION PRÉSENTÉ PAR LA SEMDAS

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.133] - PROGRAMME PRÉSERVONS ENSEMBLE NOTRE SANTÉ (PENSA) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ (ARS) NOUVELLE-AQUITAINE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.134] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE RECOURS À LA CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU SITE DIT LE LIDO DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.135] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - CONCESSION DE SERVICE SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION DE PLAGE DE ROYAN, SITE DIT LE LIDO - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DE CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Plages
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.136] - PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021 - ERREUR MATÉRIELLE SUR LA DÉLIBÉRATION DU 13 MAI 2025

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.137] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA POSTE - AGENCE POSTALE DU PARC

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/07/2025
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[25.138] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE RÉSEAUX ÉLECTRIQUES, SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AE N° 239, SITUÉE ALLÉE DES ROCHERS À ROYAN, CONCLUE AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.139] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION LES AMIS DES BÊTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.140] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AI N° 232 SITUÉE 14 RUE PAUL DYVORNE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.141] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AI N° 232 SITUÉE 14 RUE PAUL DYVORNE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 28/07/2025
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Date de mise en ligne : 30/07/2025

[25.118] - APPEL À PROJETS POUR LA MISE À DISPOSITION DU SITE LE TIKI - PRÉSENTATION DU GROUPEMENT RETENU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.119] - DÉSAFFECTATION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N°981, D'UNE CONTENANCE DE 124 M², SITUÉE À L'ANGLE DE L'AVENUE DANIEL HEDDE ET DE L'ALLÉE DES NOUES À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.120] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BH N°981, D'UNE CONTENANCE DE 124 M², SITUÉE À L'ANGLE DE L'AVENUE DANIEL HEDDE ET DE L'ALLÉE DES NOUES À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.121] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - COMPROMIS DE VENTE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/06/2025
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Date de mise en ligne : 02/07/2025

[25.088] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2 / 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/06/2025
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Date de mise en ligne : 26/06/2025

[25.087] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES MEMBRES DU COMITÉ LOCAL D'ORGANISATION POUR L'ACCUEIL D'UNE ESCALE DU TOUR VOILE À ROYAN DU 29 JUIN AU 1ER JUILLET 2025

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 25/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.091] - COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.086] - RECOMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES L'ANNÉE PRÉCÉDANT CELLE DU RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 20/06/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.089] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.090] - COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

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