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Les délibérations du Conseil Municipal

[25.094] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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Date de mise en ligne : 25/06/2025

[25.095] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.096] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FRONT DE MER

Rubrique : Animation
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.097] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À L'ASSOCIATION MODEL CLUB COTÉ DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.098] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATION-JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.099] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2025

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.100] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SECTION RUGBY POUR L'ANNÉE 2025 - MODIFICATIF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.101] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY-BALL POUR L'ANNÉE 2025 - AVENANT N°2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.102] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D’UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D’HLM NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS – CONSTRUCTION DE SIX LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX EN PLS, 55 BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU, RÉSIDENCE LA GRAND VOILE À ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.103] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2023 -2024

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.104] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL RUDILÈNE ÉTABLISSEMENT Ô NOBLARTS

Rubrique : Juridiques
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.105] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SURF CLUB ROYAN ATLANTIQUE - RÉNOVATION DES PORTES

Rubrique : Juridiques
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.106] - APPROBATION DES MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX : LIBRENJEUX, GIMAJ'IN ET ESCALE JEUNES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.107] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.108] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, LIEU-DIT "LES ROUJASSIERS" À ROYAN - PARCELLE CADASTRÉE SECTION BP N°553

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.109] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, ROUTE DE MAISONFORT À ROYAN - PARCELLES CADASTRÉES SECTION AP N°479 ET AP N°480

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.110] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE RÉSEAUX ÉLECTRIQUES SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°15, SITUÉE LIEU-DIT BERNON EST À ROYAN, AVEC LA SOCIÉTÉ ENEDIS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.111] - CONCLUSION D'UN BAIL COMMERCIAL ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAS LA PREMIÈRE, REPRÉSENTÉE PAR SES GÉRANTS MONSIEUR ET MADAME JORDAN ET JUSTINE GILLOT, POUR LA CELLULE COMMERCIALE DES VOUTES DU PORT, SITUÉE AU N°10 DU QUAI AMIRAL MEYER À ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.112] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 13 APPARTENANT À LA VILLE DE ROYAN, SITUÉE 153 AVENUE DE ROCHEFORT À ROYAN, AU PROFIT DE DE MONSIEUR ALAIN BERTHAULT ET MADAME MARIA DA ROCHA

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2025
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[25.113] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BM N° 686, N° 687 ET N° 690, SITUÉES LOTISSEMENT LES PORTES DE L’OCÉAN, LIEU-DIT "LES CERISIERS", RUE DES MERISES ET RUE CŒUR DE PIGEON À ROYAN, APPARTENANT AUX PROPRIÉTAIRES INDIVISAIRES DE CES PARCELLES ADHÉRANT À L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES PORTES DE L’OCÉAN ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - MODIFICATIF

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 20/06/2025
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