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Les délibérations du Conseil Municipal

[26.056] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT DE PRÉFIGURATION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES MARAIS DU LITTORAL CHARENTAIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.057] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.040] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES, DES COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ÉCOLE DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.058] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE CHEVALIER, SITUÉE 2 ALLÉE DES NOUES - 2 ALLÉE NIEPCE A ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.041] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.059] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE - MODIFICATIF N°2

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.042] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DE JUMELAGE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.043] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.044] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.045] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU PARC NATUREL MARIN DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET DE LA MER DES PERTUIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.046] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE (CAO)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.047] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE (CAO)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.048] - SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCÉAN LA PALMYRE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.049] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF D'EXPLOITATION DE LA HALLE A MARÉE DU PORT DE PÊCHE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.050] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET AU SEIN DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ESPACE MONTMARTRE, DESTINÉE A LA GESTION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DE LA RÉSIDENCE ET DU PARKING MONTMARTRE, SITUES 65-67 RUE FONT DE CHERVES A ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.036] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L’ÉTUDE DES LANGUES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/04/2026

[26.027] - ÉLECTION DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[26.028] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[26.029] - ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/03/2026

[26-0487] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N°27 AU N°29 RUE JULES LEHUCHER ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DU N°27 AU N°29 RUE JULES LEHUCHER (DANS LE CADRE DES TRAVAUX D ENGAZONNEMENT AU DROIT DU N°32 RUE ETOILE DE LA MER) DU 18 MARS 2026 AU 20 MARS 2026

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 04/03/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/03/2026

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