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[26.015] - DEMANDES DE SUBVENTIONS AU TITRE DU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) DE LA NOUVELLE-AQUITAINE ET DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Culture
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026
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[26.016] - ORGANISATION ET MISE EN ŒUVRE DE LA SURVEILLANCE DES ZONES DE BAIGNADE AMÉNAGÉES AUTORISÉES - CONVENTION AVEC LES SEPT COMMUNES LITTORALES DU TERRITOIRE ATLANTIQUE - ANNÉE 2026
Rubrique : Plages
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026
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[26.017] - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER) - AUTORITÉ LOCALE COMPÉTENTE POUR LE PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ (PCRS)
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/02/2026
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Date de mise en ligne : 18/02/2026
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[26.018] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, 1 BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN - PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N°67
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.019] - ACQUISITION DU BALADOIR DU FRONT DE MER ET DES PASSAGES SOUS LES PORTIQUES ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.021] - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AE N° 203, N° 205 ET N° 208, SITUÉES LIEU-DIT LE CHAY, ALLÉE DES VAGUES À ROYAN, APPARTENANT À MADAME MARIE-CLAUDE TOURNEUR, ÉPOUSE DELION, ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.022] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BY N° 345, SITUÉE RUE RENÉ LAENNEC, RUE CLAUDE BERNARD ET IMPASSE DUPUYTREN À ROYAN DANS LE LOTISSEMENT MAINE BAGUET 2, APPARTENANT À L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT MAINE BAGUET 1
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.023] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK N° 908, APPARTENANT À LA VOIRIE DE LA RÉSIDENCE JULES FERRY À ROYAN, DÉNOMMÉE RUE CÉCILE ROL-TANGUY, APPARTENANT À L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "JULES FERRY" ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.024] - DÉSIMPERMÉABILISATION, RENATURATION ET VÉGÉTALISATION DE LA COUR D'ÉCOLE JEAN PAPEAU À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE, DU FONDS VERT ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.025] - SÉCURISATION ENTRÉE/SORTIE DU GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE SIS BOULEVARD DE LA MARNE À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) ET DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR-GARONNE
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.026] - CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE POUR LE DÉPLOIEMENT ET L'EXPLOITATION D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.013] - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA VILLE DE ROYAN - BILAN DE LA MISE À DISPOSITION ET APPROBATION
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 16/02/2026
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[26.014] - APPROBATION DE LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DEVENUE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 16/02/2026
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[26-078] - DECISION CONCERNANT LES TARIFS D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (CLOTURE DE CHANTIER, ECHAFAUDAGE, DEPOTS DE MATERIAUX)
Rubrique : Redevances
Date du conseil : 11/02/2026
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Date de mise en ligne : 16/02/2026
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[26.001] - APPROBATION DU SOUMISSIONNAIRE À LA CONCESSION DU SOUS-TRAITÉ D'EXPLOITATION DE PLAGE SITE DIT LE LIDO
Rubrique : Plages
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026
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[26.002] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026
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[26.003] - PROJET IMMOBILIER SIS 88 CHEMIN DE LA GLACIÈRE À ROYAN - APPROBATION DE LA CANDIDATURE DU GROUPEMENT NOTRE MAISON / NOALIS
Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/01/2026
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[26.004] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2026 - SECTION INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/01/2026
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[26.005] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES - ANNÉE 2026
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/2026
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[26.006] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2026
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2026
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