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Les délibérations du Conseil Municipal

[26.007] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.008] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2025

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/01/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.009] - BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET HABITAT 17 POUR LA CONSTRUCTION DE SEIZE LOGEMENTS RUE ALBERTE ET ARTHUR-GABRIEL MEUNIER À ROYAN - AVENANT N°1 : PROROGATION DU BAIL JUSQU'EN 2032

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.010] - GALERIES BOTTON - PROLONGATION DES CONVENTIONS D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.011] - DÉSAFFECTATION DU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN, D'UNE SUPERFICIE DE 180 200 M², SITUÉ SUR LES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AX N° 144, N° 276 ET N° 277, LIEU-DIT "LES COMBOTS" - FORÊT DOMANIALE - À SAINT-PALAIS-SUR-MER

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[26.012] - DÉCLASSEMENT DU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN, D'UNE SUPERFICIE DE 180 200 M², SITUÉ SUR LES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AX N° 144, N° 276 ET N° 277, LIEU-DIT "LES COMBOTS" - FORÊT DOMANIALE - À SAINT-PALAIS-SUR-MER

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 15/01/2026
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Date de mise en ligne : 16/01/2026

[25.204] - ADHÉSION 2026 À L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTEMES D'INFORMATION (ACPUSI)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 16/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.200] - CONVENTION OPERATIONNELLE N° 17-24-137 POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN PROJET ILOT SAINT-PIERRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.201] - CONVENTION DE VEILLE POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS À ROYAN N° 17-23-017 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.202] - TRANSFERT DE CHARGES DE LA PISCINE LA LANDE DE SAUJON À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.203] - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UNE ÉCOLE DE FORMATION AUX MÉTIERS DE DIRIGEABLE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA), LA COMMUNE DE ROYAN, LA COMMUNE DE MÉDIS ET FLYING WHALES SERVICES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.205] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AUPRÈS DE L'ASSOCIATION CANUT (CENTRALE D'ACHAT DU NUMÉRIQUE ET DES TELECOMS)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.206] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AUPRÈS DU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC RESAH (RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.207] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°6 / 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 16/12/2025

[25.208] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.209] - ARRET ET BILAN DE LA CONCERTATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 15/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.210] - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB) DANS LE QUARTIER PRIORITAIRE L'ESTUAIRE (2025-2030) - AVENANT N°1

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.212] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE – MODIFICATION DES MODALITÉS DE PAIEMENT DU PRIX DE VENTE DU FONCIER ET DE LA DATE DE SIGNATURE DE L’ACTE DE VENTE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 15/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.213] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ANIMATION-JEUNESSE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[25.214] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION CULTURELLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2025
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Date de mise en ligne : 17/12/2025

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