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Les délibérations du Conseil Municipal

[26.030] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.031] - INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX INVESTIS D'UNE DÉLÉGATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.032] - MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS VOTÉES APRÈS RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.033] - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.034] - CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.035] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.051] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET AU SEIN DU CONSEIL SYNDICAL DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS, SITUÉE 49 A 53 TER BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.052] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE SOLURIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.037] - RÉGIE A PERSONNALITÉ MORALE ET A AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.053] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFIPADE (ASSOCIATION DES FICHIERS PARTAGÉS DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.054] - RÉGATES DE ROYAN - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.038] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.055] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.039] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES GROUPEMENTS DE DÉFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES DE LA CHARENTE-MARITIME (FDGDON 17)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.056] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE OUVERT DE PRÉFIGURATION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES MARAIS DU LITTORAL CHARENTAIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.057] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE DE ROYAN AU SEIN DU RÉSEAU FRANCOPHONE DES VILLES AMIES DES AINES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.040] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES, DES COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ÉCOLE DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
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[26.058] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ET AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE CHEVALIER, SITUÉE 2 ALLÉE DES NOUES - 2 ALLÉE NIEPCE A ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.041] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 07/04/2026
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[26.059] - PROGRAMME IMMOBILIER ILOT SAINT-PIERRE - PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE - MODIFICATIF N°2

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/04/2026
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Date de mise en ligne : 10/04/2026

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