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Les délibérations du Conseil Municipal

[25-2784] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°2 AU N°2 BIS AVENUE DU COLLEGE AU DROIT DES TRAVAUX SITUES AU N°109 AVENUE DES SEMIS ANGLE 9 AVENUE SAINT FRANCOIS LE JEUDI 27 NOVEMBRE 2025

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 18/11/2025
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Date de mise en ligne : 19/11/2025

[25-2755] - ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT INDIVIDUEL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 17/11/2025
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Date de mise en ligne : 18/11/2025

[25.182] - MODIFICATION N°2 DU RÈGLEMENT DU MARCHÉ CENTRAL ET DU MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.198] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N°103 SITUÉE SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS, 3 RUE JOSEPH DE LELÉE À MÉDIS

Rubrique : Aérodrome
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.183] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.184] - CANDIDATURE À L'APPEL À PROJETS CITEO / ADELPHE - COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DÉCHETS D'EMBALLAGES MÉNAGERS ISSUS DE LA CONSOMMATION HORS FOYER

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.185] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.186] - ACCEPTATION D'ACHATS ET DE DONS POUR INSCRIPTION À L'INVENTAIRE DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN SUR LA PÉRIODE DU 1ER OCTOBRE 2024 AU 30 SEPTEMBRE 2025

Rubrique : Musée
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.187] - SALON ROYAN ART AU PRÉSENT - ATTRIBUTION DU PRIX DU JURY ANNÉE 2025

Rubrique : Culture
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.188] - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF À LA FOURNITURE DE PRESTATIONS D'ÉMISSION, DE LIVRAISON ET DE SUIVI DE GESTION DE TITRES RESTAURANT POUR LA VILLE DE ROYAN ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE ROYAN

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.189] - PERSONNEL TERRITORIAL - MISE EN PLACE DE L'INDEMNITÉ MANIEMENT DE FONDS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.190] - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE MINISTÈRE DE LA CULTURE

Rubrique : Culture
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.191] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES AGENTS DANS LE CADRE D'UNE PROCÉDURE DE LABELLISATION

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.192] - PROGRAMME IMMOBILIER ÎLOT SAINT-PIERRE - PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE - SOLLICITATION JURIDIQUE DE MISE EN ŒUVRE DE LA CLAUSE DE SUBSTITUTION

Rubrique : Logements
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.193] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AR N° 547, SITUÉE ROUTE DE MAISONFORT À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.194] - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AR N° 547, SITUÉE ROUTE DE MAISONFORT À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 07/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.195] - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - BILAN DE LA CONCERTATION

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.196] - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 07/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.197] - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AV N°103 SITUÉE SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS, 3 RUE JOSEPH DE LELÉE À MEDIS

Rubrique : Aérodrome
Date du conseil : 07/11/2025
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[25.180] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR NOALIS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITIONS EN VEFA DE 20 LOGEMENTS (PLAI) DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION YELLOME, HÉBERGEMENT DES JEUNES, "LES RULLAS", SIS RUE DES RULLAS À ROYAN - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 07/11/2025
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Date de mise en ligne : 12/11/2025

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