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Les délibérations du Conseil Municipal

[26.119] - INSTALLATION DE MADAME DOMINIQUE BARRAUD DUCHÉRON DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE MADAME FABIENNE PINEL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2026
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Date de mise en ligne : 24/06/2026

[26.120] - DÉSAFFECTATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AP N°645 ET AP N°646 SITUÉES LIEU-DIT LA TRILOTERIE ET 44 TER AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.121] - DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AP N°645 ET AP N°646 SITUÉES LIEU-DIT LA TRILOTERIE ET 44 TER AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/06/2026
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Date de mise en ligne : 24/06/2026

[26.122] - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AP N°645 ET AP N°646 SITUÉES LIEU-DIT LA TRILOTERIE ET 44 TER AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.123] - PROGRAMME IMMOBILIER HORIZON ILOT SAINT-PIERRE - PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE - MODIFICATIF N°3

Rubrique : Logements
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.124] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN - EXERCICE 2024 -2025

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.125] - CONCESSION DE SERVICE RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIER URBAIN ET DE SUPPORTS DE COMMUNICATION - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EXERCICE 2025

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.126] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2026

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.127] - COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.128] - COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.129] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.130] - COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.131] - COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
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[26.132] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.133] - CONVENTION DE SOUTIEN À LA COMMUNE DE ROYAN POUR LA LUTTE CONTRE LES DÉCHETS ABANDONNÉS DIFFUS CONCLUE AVEC CITEO

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.134] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.135] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2 /2026 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.136] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
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[26.137] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTÉ POUR L'ANNÉE 2026

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2026
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[26.138] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2026 - AVENANT N°2

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/2026
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